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Le Code du Travail CTCR

Cours PowerPoint complet sur la réglementation sociale française appliquée aux conducteurs de transport urbain.

Ce support pédagogique détaille le cadre réglementaire, les conventions collectives et les décrets encadrant la durée du travail, les repos et les coupures. Conçu pour les formateurs comme pour les stagiaires, il permet de comprendre et d’appliquer les règles en vigueur dans le secteur.

Le Code du Travail – Transport Urbain

Ce que contient le cours

Cadre réglementaire social : accords d’entreprise, accord de branche, convention collective nationale des réseaux de transports urbains.
Durée et organisation du travail : décret n°2000-118 modifié.
Durée journalière maximale de travail : général et dérogations possibles.
Amplitude de travail : limites de 11 à 13 h selon conditions.
Durée hebdomadaire : organisation sur cycles, plafond légal et dérogations.
Coupures : conditions, exemples et règles spécifiques (temps de repas, disponibilité, attente).
Repos journalier : règles générales, accords collectifs, dérogations.
Repos hebdomadaire : durée normale, réduite.
Travail de nuit : définitions et adaptations possibles par accord.


Objectifs pédagogiques

  • Expliquer clairement le cadre légal français applicable aux conducteurs urbains.

  • Former stagiaires et formateurs aux règles de travail, repos et coupures.

  • Préparer les candidats aux examens professionnels en intégrant la dimension sociale.

  • Assurer la conformité aux conventions collectives et aux décrets en vigueur.


Avantages du document

  • Clé en main : support directement utilisable en salle.

  • Conforme : basé sur le Code du Travail et ses décrets d’application.

  • Structuré : approche progressive et pédagogique.

  • Pratique : exemples et cas concrets pour faciliter la compréhension.


Formats disponibles

  • PowerPoint (.pptx) : modifiable et personnalisable.

  • PDF : version fixe pour impression ou projection.

  • Téléchargement immédiat.


Résultat

Avec ce cours, vos stagiaires comprennent et maîtrisent les règles sociales du Code du Travail appliquées au transport urbain, renforçant leur professionnalisme et leur préparation aux examens.